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Marques déposées par G.P.M
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PRO-STEP
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PRO-STEP
G.P.M.

Numéro de dépôt :
92412568
Date de dépôt :
26/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque PRO-STEP

Déposée le 26 mars 1992 par G.P.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRO-STEP »

Le déposant est G.P.M., domicilié(e) 5, rue des Frères Lumière, 78370 PLAISIR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Ph. Le Faou Gérant SARL G.P.M. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 10 12

G.P.M a également déposé les autres marques suivantes : GPM


G.P.M. - 5, rue des Frères Lumière, 78370 PLAISIR - France


Monsieur Ph. Le Faou Gérant SARL G.P.M. - France


Inscription le 8 septembre 1999 - Rejet total n°284230 - Publication au BOPI 1999-09-08

Inscription le 23 septembre 1999 - Rejet total n°285190 - Publication au BOPI 1999-09-23

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

Matériels de manutention, matériels pour handicapés en particulier diables motorisés et fauteuils handicapés F

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.